Info divers liées au numéro de code

Remplacement du composant acétabulaire ou fémoral d’une prothèse totale de hanche

Type Info Info Détail Info  
Libellé ultra-court du numéro de code VV.COMP.TOT.HEUPPR Néerlandais
Libellé ultra-court du numéro de code RP.CMP.PR.TOT.HANCH Français
La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier 279016 - 279020
Le numéro de code correspondant effectif 279020
Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre 1 Ambulant
La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier 279016 - 279020
Le numéro de code correspondant théorique 279020
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37§05 PDF
Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur
La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur PDF
La part personnelle du bénéficiaire en % 0 PDF
Catégorie tarifs Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs médecins part 04 : Aide opératoire/Stomatologie/Orthopédie/Transplantations/Radiothérapie et radiumthérapie/Médecine nucléaire in vivo
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire ainsi que pour certaines prestations techniques des docteurs en médecine PDF
Donnée de base pour facturation Coëfficientgetal/nombre-coefficient le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés PDF
Donnée de base pour facturation 785013 Il s'agit d'un code de régularisation facturation
Donnée de base pour facturation Artsen_Médecins Secteur groupe comptable
Donnée de base pour facturation Heelkunde_Chirurgie Groupe comptable
Donnée de base pour facturation Orthopedie : N 600 en meer_Orthopédie : N 600 et plus Détail groupe comptable
Donnée de base pour facturation 05597 Code groupe comptable
Nombre-coefficient du numéro de code : catégorie CAT_N>=100 Catégorie N >= 100
Indice : 1 Pas d'indexation
Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.