Règles primaires attribuées au numéro de code

Répétition dans l'année civile de la prestation 460456 - 460460 ou 469814 - 469825 pour l'une des indications reprises ci-dessous. L'enregistrement et l'archivage de l'examen sur bande magnétique ou support digital, le protocole détaillé et la tenue d'un registre reprenant les indications de l'examen répété sont exigés

Référence Date d'effet Ordre Paragraphe  
A17§01_86 1/01/1992 0,00 REGLE D'APPLICATION ARTICLE 17 PDF
A17§01_86 1/01/1992 1,00 Honoraire de consultance du médecin spécialiste en radiodiagnostic= 460670 PDF
A17§01_87 1/09/1995 0,00 REGLE D'APPLICATION ARTICLE 17 PDF
A17§01_87 1/09/1995 1,00 Honoraire de consultance du médecin accrédité spécialiste en radiodiagnostic = 460795 PDF
A17b§01_02 1/08/2002 0,00 REGLE D'APPLICATION ARTICLE 17bis PDF
A17b§01_02 1/08/2002 1,00 Réévaluation à la demande dans l’année : PDF
A17b§01_02 1/08/2002 2,00 * lors de la survenue PDF
A17b§01_02 1/08/2002 3,00 A1. d’une nouvelle symptomatologie clinique ou de nouveaux signes cliniques chez un patient indemne de toute pathologie cardiaque connue; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 4,00 A2. de modifications des signes fonctionnels ou de l’examen clinique ou lors de la survenue de complications, chez un patient souffrant d’une cardiopathie préalablement démontrée. PDF
A17b§01_02 1/08/2002 5,00 * en vue du diagnostic de l’une des situations cliniques suivantes : PDF
A17b§01_02 1/08/2002 6,00 B1. infarctus aigu du myocarde; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 7,00 B2. insuffisance cardiaque; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 8,00 B3. d’épanchement péricardique, de péricardite constrictive ou d’hémopéricarde; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 9,00 B4. masse cardiaque suspectée ou avérée; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 10,00 B5. endocardite bactérienne; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 11,00 B6. dissection aortique; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 12,00 B7. embolie pulmonaire; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 13,00 B8. hypertension artérielle pulmonaire; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 14,00 B9. traumatisme thoracique; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 15,00 B10. prescription de médications cardiotoxiques; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 16,00 B11. avant cardioversion d’une arythmie auriculaire. PDF
A17b§01_02 1/08/2002 17,00 *avant chirurgie extracardiaque à risque intermédiaire ou élevé ou chirurgie cardiovasculaire si l’examen échocardiographique-Doppler précédent date de moins d’un an en cas de : PDF
A17b§01_02 1/08/2002 18,00 C1. valvulopathie aortique ou mitrale moyennement sévère, asymptomatique; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 19,00 C2. cardiopathie ischémique suspectée ou avérée; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 20,00 C3. cardiomyopathie ou insuffisance cardiaque connue; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 21,00 C4. cardiopathie congénitale complexe non ou partiellement corrigée. PDF
A17b§01_02 1/08/2002 22,00 * en vue d’apprécier les résultats d’une intervention thérapeutique après PDF
A17b§01_02 1/08/2002 23,00 D1. chirurgie valvulaire, correction de cardiopathie congénitale ou exérèse d’une masse cardiaque; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 24,00 D2. commissurotomie mitrale percutanée; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 25,00 D3. ablation par radiofréquence d’une arythmie; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 26,00 D4. renforcement du traitement anticoagulant ou thrombolyse dans les cas de thrombose d’une prothèse valvulaire; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 27,00 D5. un épisode de décompensation cardiaque; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 28,00 D6. péricardocentèse; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 29,00 D7. traitement d’une hypertension artérielle pulmonaire; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 30,00 Réévaluation systématique dans l’année pour assurer le suivi des pathologies suivantes : PDF
A17b§01_02 1/08/2002 31,00 E1. sténose aortique modérée asymptomatique afin de juger de la vitesse d’évolution (une seule fois); PDF
A17b§01_02 1/08/2002 32,00 E2. valvulopathie aortique ou mitrale sévère asymptomatique (max 2 fois par an); PDF
A17b§01_02 1/08/2002 33,00 E3. valvulopathie aortique ou mitrale modérée ou sévère, asymptomatique ou d’une prothèse, plastie, autogreffe ou homogreffe valvulaire normale au cours d’une grossesse (maximun 2 fois par grossesse); PDF
A17b§01_02 1/08/2002 34,00 E4. dilatation de l’aorte ascendante (maximun 2 fois par an); PDF
A17b§01_02 1/08/2002 35,00 E5. séquelles d’endocardite bactérienne; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 36,00 E6. infarctus aigu du myocarde (une fois en cours d’hospitalisation et une fois au cours de la première année en l’absence de complications); PDF
A17b§01_02 1/08/2002 37,00 E7. dissection aortique; PDF
A17b§01_02 1/08/2002 38,00 E8. transplantation cardiaque. PDF
A17b§09 1/08/2002 0,00 REGLE D'APPLICATION ARTICLE 17bis PDF
A17b§09 1/08/2002 1,00 § 9. PDF
A17b§09 1/08/2002 2,00 Chaque prestataire qui atteste les échographies cardiaques sous les numéros de code 461215 - 461226 doit en rédiger une liste reprenant les nombres des différentes indications en suivant l'ordre du libellé. Cette liste doit être tenue à la disposition du Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'INAMI et de la Société belge de cardiologie. PDF
A17b§09 1/08/2002 3,00 Pour les échographies cardiaques les termes "répétition-réévaluation dans l'année" doivent être compris pour un groupe de prestataires qui collaborent habituellement de façon organisée. PDF
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.