Info divers liées au numéro de code

Répétition dans l'année civile de la prestation 460456 - 460460 ou 469814 - 469825 pour l'une des indications reprises ci-dessous. L'enregistrement et l'archivage de l'examen sur bande magnétique ou support digital, le protocole détaillé et la tenue d'un registre reprenant les indications de l'examen répété sont exigés

Type Info Info Détail Info  
Libellé ultra-court du numéro de code HERH.ECHO@<1JAAR Néerlandais
Libellé ultra-court du numéro de code REP.ECHO@<1ANS Français
La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier 461215 - 461226
Le numéro de code correspondant effectif 461215
Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre 2 Hospitalisé
La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier 461215 - 461226
Le numéro de code correspondant théorique 461215
Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur
La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire ainsi que pour certaines prestations techniques des docteurs en médecine PDF
Donnée de base pour facturation Coëfficientgetal/nombre-coefficient le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés PDF
Donnée de base pour facturation 785013 Il s'agit d'un code de régularisation facturation
Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale
Une liste spécifiqe est requis lijst/liste Une liste reprenant les nombres des différentes indications PDF
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.